Michel Ganne


De: Michel Ganne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Ganné (Michel)
vice-président du conseil général de la Manche, maire de Saint-Hilaire-du-Harcouët ; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Ganné (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ganné (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Manche
Suppléant
Remplace:Mme Brecy (Rolande)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.