Michel Ganné
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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Ganne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Ganné (Michel)
vice-président du conseil général de la Manche, maire de Saint-Hilaire-du-Harcouët ; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2001
15/11/2001
De:
Ganné (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Ganné (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Manche
Suppléant
Remplace:
Mme Brecy (Rolande)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566
(source JORF)
nomination
11 Juillet 1998
11/07/1998
